CONDITIONS D'UTILISATION

Conditions générales d’utilisation du site

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Les informations trouvées sur avoinecuisine.com ou sur l'une de ses plates-formes médiatiques sont destinées à des fins d'information et d'éducation uniquement. Les déclarations faites sur ces plateformes ne sont pas destinées à diagnostiquer, guérir, traiter ou prévenir une maladie ou un malaise. Nous ne sommes ni médecins, ni diététiciennes, ni nutritionnistes. Veuillez consulter votre médecin avant de modifier votre régime alimentaire et votre mode de vie.

  • PORTÉE DES CONDITIONS D’UTILISATION

Le présent document contient les Conditions qui régissent votre utilisation du site de AVOINE, ainsi que toutes les applications et services offerts sur le même site.

  • ADMISSIBILITÉ DE L’UTILISATEUR

En tant qu’utilisateur, vous devez avoir la capacité juridique pour consentir aux présentes Conditions, ainsi qu’être une personne physique consentante en votre propre nom.

  • DROITS D’AUTEUR ET MARQUES DE COMMERCE

Vous reconnaissez que les renseignements, les documents, les images, les marques de commerce, les produits et autres éléments publiés sur ce Site (collectivement l’« Information »), ce qui inclus aussi la présentation et la disposition de telles Informations sur le Site, ainsi que toute information lui étant reliée, sont la propriété exclusive de AVOINE. Toute utilisation de l’Information est interdite sans l’autorisation préalable écrite de AVOINE. Sauf dans le cas précis où AVOINE octroie à une personne une licence écrite d’utilisation de l’Information, aucune licence d’utilisation ou autre droit, exprès ou implicite, n’est accordée à qui que ce soit.

Plus spécifiquement, votre utilisation du Site ne vous octroie aucun droit, titre ou intérêt de quelque nature que ce soit vis-à-vis de l’Information, ce qui inclus notamment les logos, images et dessins de AVOINE ainsi que les autres marques lui appartenant, cette dernière se réservant l’intégralité des droits de propriété intellectuelle reliés à l’Information.

  • RESTRICTIONS D’UTILISATION DE L’INFORMATION

Aucune Information tirée du Site ne peut être copiée, reproduite, publiée, affichée, transmise ou distribuée par quelque moyen que ce soit, à l’exception que vous pouvez télécharger une copie unique de l’Information sur un seul ordinateur, pour votre usage strictement personnel et non commercial.

Toute autre utilisation de l’Information doit préalablement avoir été autorisée par écrit par AVOINE. Toute modification de l’Information ou toute utilisation de cette Information pour toutes autres fins constitue une violation des droits d’auteur et des autres droits de propriété de AVOINE. En particulier, l’utilisation de l’Information sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau est interdite, à moins que AVOINE n’y consente par écrit. Veuillez contacter AVOINE afin d’obtenir le consentement requis et/ou afin d’obtenir des informations supplémentaires sur l’octroi d’un tel consentement, et ce, en vous adressant par courriel à : allo@avoinecuisine.com

Dans l’éventualité où AVOINE accordait à un utilisateur un droit d’utilisation de l’Information, cette utilisation est assujettie aux conditions suivantes :

(i) Elle doit être référencée comme suit : « Reproduction autorisée par AVOINE. Tous droits réservés. »;

(ii) Toutes les mentions de droits d’auteur ou de tout autre droit de propriété doivent être conservées intactes;

(iii) L’Information ne peut être manipulée ou modifiée d’aucune manière; et

(iv) Aucun graphique ou dessin ne peut être utilisé sans le texte qui l’accompagne.

  • CONFIDENTIALITÉ DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

AVOINE a mis en place une politique de vie privée pour ainsi assurer le respect de la protection de l’échange d’informations personnelles et confidentielles entre le Site de AVOINE et l’utilisateur.

Toute modification de ses politiques sera affichée sur le Site. Veuillez noter que ce Site peut contenir des liens vers des sites Internet externes et que AVOINE n’est pas responsable des politiques en matière de collecte et d’utilisation de renseignements personnels et de protection de la vie privée de ces autres sites Internet externes.

AVOINE utilise, sur son site, une technologie qui assure la protection des renseignements personnels échangés et AVOINE fera les meilleurs efforts pour assurer que ces données ne seront ni interceptées ni altérées de manière frauduleuse.

De plus, AVOINE est déterminé à protéger la vie privée de tous les utilisateurs de son Site. Il ne divulguera pas, ni ne vendra ou louera à des tiers, sans votre consentement, les renseignements personnels que vous pourriez fournir sur ce Site, à moins d’y être tenu par la loi.

  • DEMANDE D’INFORMATION

AVOINE ne recueillera pas vos renseignements personnels sans votre autorisation. Dans l’éventualité où vous envoyez une demande d’information par courriel à ce Site, vos renseignements personnels ne seront alors transmis qu’aux employés de AVOINE qui en ont besoin pour répondre à votre demande d’information et ces renseignements personnels ne seront pas communiqués à des tiers sans votre consentement, à moins d’y être tenu par la loi.

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  • EXACTITUDE DE L’INFORMATION

Vous assumez l’entière responsabilité et la totalité des risques découlant de l’utilisation de ce Site. AVOINE a déployé et continuera de faire des efforts raisonnables afin de publier sur ce Site une Information exacte et à jour.

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Vous reconnaissez que l’Information publiée sur ce Site est mise à votre disposition et que AVOINE se réserve le droit de modifier ou de supprimer sans préavis l’Information publiée sur ce Site. AVOINE peut également apporter des améliorations ou des changements au contenu général de ce Site en tout temps et sans avis.

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Ce Site est opéré à partir de Québec, province de Québec au Canada. Tout conflit pouvant survenir entre un utilisateur et AVOINE sera donc régi par les lois applicables dans la province du Québec.

  • DOCUMENT ÉCRIT

Vous pouvez conserver une copie de ce document écrit pour accompagner le contrat de service convenu, en l’imprimant. Ajoutons que ces conditions générales d’utilisation du Site sont disponibles en tout temps sur le Site de AVOINE et peuvent être consultées à cet effet.

  • SERVICE DE L’UTILISATEUR

Vos questionnements concernant le présent document peuvent être soumis par courriel à l’adresse suivante : allo@avoinecuisine.com